Qui sommes-nous?
Notre site www.novagence.com est administré par la société NOVAGENCE.
- NOVAGENCE
- SARL
- 8.000€
- RCS Bourg numéro 481 222 123 Code APE 723Z
- Numéro de TVA Intracommunautaire: FR55481222123
- Adresse: 53 rue de la Longeon - Ceyssiat , Code Postal: 01580, Izernore (France)
- Téléphone: 04 74 76 96 24
- Adresse mail:
- Le directeur de la publication est M. FIDON Cédric, en tant que Gérant de NOVAGENCE

Déclarations
Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL. Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mél à l'adresse ou par courrier à l'adresse suivante:

NOVAGENCE
53 rue de la Longeon - Ceyssiat
01580, Izernore, France

Modalités d’exercice du droit d’accès
avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Propriété Intellectuelle
- Toutes les créations logicielles présentes sur notre site, les back-offices d’administration, les services proposés (forum, chat, livre d’or….) sont des créations originales et sont protégées par le Droit d’auteur.
- Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de la société susmentionnée.
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Politique de confidentialité et de Protection des données
Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur notre site en cliquant sur la rubrique « protection des données ».

Droit de réponse sur le site
Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.novagence.com dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siége de l’association.
 La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Hébergement
Notre site est hébergé sur les serveurs de la société:
- Micrologiciel
- www.micrologiciel.com

Service clients
Le service clients de NOVAGENCE est joignable 5J/7 selon les conditions mentionnées sur chaque site. Ce service est joignable uniquement par voie électronique (mail), ou par téléphone au 04 76 96 24. Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.

Contact
Vous pouvez nous contacter à l’adresse pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.